Les informations et mentions ci-dessous sont communiquées notamment en application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 sur la confiance dans l’économie numérique.
L’accès au site internet notamment accessible à l’adresse www.laurent-chambrier.fr et www.sculpture-buste.com. Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site emporte l’acceptation sans réserve par tout internaute de toutes les mentions et conditions ci-dessous.
Statut :
Gérant : Laurent Chambrier
Adresse : 41 rue de la République 95650 Boissy l’Aillerie – FRANCE
Téléphone : (+33) 07 61 31 57 16
Numéro SIRET : 749 883 302 00012
Code APE : 9003A – Création artistique relevant des arts plastiques
Directeur de la publication du Site : Laurent Chambrier
Hébergeur : DigitalSeeder
Adresse : 5005 Mitchelldale, Suite #100 Houston, TX 77092 United States of America
Propriété intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du Site et/ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le Site ou qui y sont incorporés est strictement interdite.
Les utilisateurs s’engagent à faire leurs meilleurs efforts pour signaler à Laurent Chambrier toute violation de droit de propriété intellectuelle qu’ils constateraient.
Données personnelles
Droit d’accès et de rectification. Les informations nominatives vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 78 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès à ces informations et, le cas échéant, du droit de rectification, ainsi que d’un droit d’opposition à leur conservation. Propriété intellectuelle. L’intégralité de ce site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. L’ensemble des textes et images composant le site ne peut, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Boulesteix Samuel. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Garanties et limitations de responsabilité
Laurent Chambrier fait ses meilleurs efforts afin de rendre le Site disponible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, indépendamment des opérations de maintenance programmées, sous réserve des dispositions du présent article.
L’accès au Site et aux contenus est fourni sur la base d’un service « en l’état » et accessible en fonction de sa disponibilité.
Laurent Chambrier ne fournit aucune garantie expresse ou implicite sur l’intangibilité de tout ou partie du Site, aux contenus et sa permanente accessibilité.
Laurent Chambrier ne peut garantir que certaines caractéristiques des produits (notamment les couleurs) présentés sur le Site reproduisent exactement les produits ; la fidélité dépendant en partie de la qualité de rendu des couleurs de l’équipement informatique de chaque internaute.
Laurent Chambrier s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer l’exploitation du Site et son accès dans les meilleures conditions.
L’internaute assumant seul l’entière responsabilité de toute visite et navigation sur le Site, Laurent Chambrier ne saurait encourir une quelconque responsabilité en cas de dommage direct ou indirect subi par ou causé à tout internaute découlant d’une utilisation inappropriée ou par négligence d’un ordinateur ou tout outil informatique, d’un défaut de maintenance du matériel ou d’accès Internet, et plus généralement de tout dysfonctionnement des serveurs, lignes téléphoniques, connexions ADSL, ou autre.
Le Site est susceptible de contenir des liens vers d’autres sites internet qui demeurent hors du contrôle de Laurent chambrier décline toute responsabilité en cas de non-respect des règles concernant la protection des données ou le contenu de ces sites internet.
Modification des mentions
Laurent Chambrier se réserve le droit de modifier le présent document à tout moment. La version du présent document en vigueur et applicable au jour de chaque visite du Site figure dans la rubrique « Mentions légales » du Site.
Laurent Chambrier invite donc les internautes à consulter régulièrement le présent document.
Loi applicable et attribution de juridiction
LES PRESENTES MENTIONS SONT ETABLIES ET REGIES PAR LE DROIT FRANÇAIS.
SAUF DISPOSITION D’ORDRE PUBLIC CONTRAIRE, TOUT LITIGE LIÉ A L’INTERPRETATION, LA VALIDITÉ ET LES CONSEQUENCES DES PRESENTES MENTIONS, SERA EXCLUSIVEMENT TRANCHÉ PAR LES JURIDICTIONS FRANÇAISES TERRITORIALEMENT COMPETENTES.
Compte tenu de la dimension mondiale du réseau Internet, Laurent Chambrier informe que tout internaute doit se conformer à toutes les règles applicables dans le pays de résidence des internautes.
Commerce :
Pour plus d’informations, veuillez lire les Conditions Générales de Vente